1/ Commandes

Nos références de vins sont uniquement vendus par carton de 6 bouteilles.

2/ Prix

Les marchandises sont facturées au tarif en vigueur le jour de la commande.
Le tarif général est annexé aux présentes conditions. Les prix peuvent être révisés sous réserve d’une information préalable de 1 mois.

3/ Livraison

La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit, soit par avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou à un transporteur.
La vérification des marchandises par l’acheteur doit être effectuée au moment de leur prise en charge.
En cas d’avarie ou de manquant, de réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré, l’acheteur émettra des réserves claires et précises qu’il notifiera dans un délai de trois jours, suivant la date de livraison par écrit auprès du vendeur ou du transporteur. Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées.

4/ Délais de livraison

Les délais de livraison sont indiqués en fonction des disponibilités d’approvisionnement. En cas de retard de livraison d’une durée supérieure à 15 jours après la date indicative de livraison, l’acheteur aura l’option d’annuler sa commande, sans pouvoir prétendre à quelque indemnité que ce soit.

5/ Retours

Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acquéreur.

6/ Paiement

Sauf conditions particulières, les factures sont payables avant livraison. La commande ne sera envoyée qu’après validation du paiement. En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours.

7/ Clause résolutoire

En cas de défaut de paiement, 14 jours après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit par le vendeur qui pourra demander en référé la restitution des produits sans préjudice de tous autres dommages et intérêts. Les sommes restant dues pour d’autres livraisons deviendront immédiatement exigibles si le vendeur n’opte pas pour la résolution des commandes correspondantes.

8/ Réserve de propriété

Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu’au complet règlement de leur prix. Toutefois les risques afférents aux marchandises seront transférés à l’acheteur ou au transporteur, dès la remise physique des produits.